POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES ET AUTRES TRACEURS
Dernière mise à jour : 1er septembre 2026
Lors de la consultation du site https://instantsignature.fr/, des cookies et autres traceurs peuvent être utilisés.
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Un cookie est un petit fichier susceptible d'être enregistré sur l'appareil utilisé pour consulter un site internet.
Les cookies peuvent notamment permettre de faire fonctionner certaines fonctionnalités du site, de mémoriser certaines préférences, de mesurer l'audience ou, lorsque l'utilisateur y a consenti, de proposer certaines fonctionnalités marketing.
2. Cookies nécessaires
Certains cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement du site et aux services demandés par l'utilisateur.
Ils peuvent notamment permettre :
- le fonctionnement de la boutique en ligne ;
- la gestion du panier ;
- le fonctionnement du processus de commande ;
- la sécurisation du site ;
- le fonctionnement du paiement ;
- la mémorisation de certaines préférences nécessaires au fonctionnement du site ;
- la gestion des choix relatifs aux cookies.
Lorsque ces cookies sont strictement nécessaires au service demandé, ils peuvent être utilisés sans consentement préalable.
3. Cookies de mesure d'audience
Le site peut utiliser des outils permettant de mesurer sa fréquentation et d'analyser la manière dont les visiteurs utilisent le site.
Lorsque le dépôt ou la lecture de ces traceurs nécessite le consentement de l'utilisateur, ils ne sont activés qu'après obtention de celui-ci.
4. Cookies publicitaires et marketing
Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs destinés notamment à :
- mesurer l'efficacité de campagnes publicitaires ;
- analyser les interactions avec certaines publicités ;
- personnaliser certaines communications ;
- proposer des contenus ou publicités adaptés.
Lorsque ces traceurs nécessitent le consentement de l'utilisateur, ils ne sont activés qu'après obtention de celui-ci.
5. Services tiers
Certaines fonctionnalités du site peuvent faire appel à des services proposés par des sociétés tierces.
Ces services peuvent notamment concerner :
- le paiement ;
- la livraison ;
- les réseaux sociaux ;
- la mesure d'audience ;
- la publicité ;
- les fonctionnalités marketing.
Lorsque l'utilisation de ces services implique des cookies ou autres traceurs soumis au consentement, les traceurs concernés sont activés conformément au choix exprimé par l'utilisateur.
6. Gestion du consentement
Lors de sa première visite, l'utilisateur peut accepter ou refuser les cookies soumis à consentement au moyen du bandeau de gestion des cookies présent sur le site.
Le refus est proposé de manière aussi simple que l'acceptation.
L'utilisateur peut également modifier ou retirer son consentement ultérieurement selon les modalités proposées sur le site.
Les choix exprimés peuvent être conservés pendant une durée appropriée afin de ne pas solliciter l'utilisateur à chaque visite.
7. Paramétrage du navigateur
L'utilisateur peut également configurer son navigateur afin de contrôler certains cookies.
Le blocage de certains cookies nécessaires au fonctionnement du site peut toutefois affecter certaines fonctionnalités, notamment celles liées à la boutique, au panier ou à la commande.
8. Modification de la politique
La présente politique peut être modifiée afin de tenir compte des évolutions des cookies et autres traceurs utilisés sur le site, des fonctionnalités proposées ou de la réglementation applicable.
La version publiée sur le site est la version en vigueur.
9. Contact
Pour toute question concernant l'utilisation des cookies :
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59, rue de Ponthieu, Bureau 326
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